Énergie

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Etre au plus près des acteurs du secteur de l’énergie afin de répondre concrètement aux problématiques pouvant survenir à toutes les étapes de leurs opérations.

Conseil d’entreprises et d’institutions publiques nationales et internationales dans le domaine des énergies conventionnelles et renouvelables (éolien, photovoltaïque, biomasse/biogaz, énergies marines, géothermie) depuis plus de quinze ans, BMHAVOCATS a développé une approche résolument pluridisciplinaire, afin d’accompagner ses clients dans leurs opérations.

L’expérience acquise par BMHAVOCATS dans le domaine de l’énergie lui permet d’appréhender de manière concrète les aspects – de droit public et de droit privé – d’une opération ou d’un projet. Nous avons également une longue expérience en matière pré-contentieuse et contentieuse devant l’ensemble des juridictions judiciaires, administratives et arbitrales ainsi que devant les autorités administratives indépendantes et les instances de médiation. La proximité et la réactivité de notre équipe à taille humaine permettent de créer la souplesse dont ont besoin les acteurs du secteur de l’énergie pour mener à bien leurs opérations.

Notre cabinet est membre de plusieurs organisations et associations de professionnels du secteur de l’énergie (Association Française de Droit de l’Energie (AFDEN), France Energie Eolienne (FEE), Office franco-allemand pour les énergies renouvelables (OFAEnR), Associated European Energy Consultants (AEEC)) et contribue régulièrement aux travaux de celles-ci sur des sujets d’actualité.

L’expertise de BMHAVOCATS recouvre :

  • l’accompagnement des clients dans le développement d’un projet à la construction et à l’exploitation de l’installation,
  • l’audit juridique,
  • la rédaction et la négociation de contrats,
  • le règlement des conflits.

Domaines d’intervention : 

BMHAVOCATS conseille tous les acteurs du secteur de l’énergie : producteurs et fournisseurs d’énergie, porteurs de projets, maîtres de l’ouvrage, développeurs, maîtres d’œuvre, constructeurs, fournisseurs d’équipements, sous-traitants, investisseurs bancaires, fonds d’investissement et institutions publiques nationales et internationales.

Missions récentes :

  • Conseil de l’un des plus importants producteurs d’électricité au Royaume-Uni en vue de l’acquisition d’un portefeuille de projets éoliens en France représentant une puissance totale installée de 95 MW.
  • Conseil de l’un des plus importants fabricants de cellules photovoltaïques au monde et fournisseur de centrales photovoltaïques « clé en main » pour la réalisation de deux des plus grandes centrales au sol de France, représentant une puissance totale installée de 22,4 MWc.
  • Conseil d’un groupe allemand figurant parmi les leaders mondiaux des producteurs de modules photovoltaïques et constructeur d’installations photovoltaïques au sol et en toiture en vue de l’acquisition de sociétés de projet pour le développement d’installations photovoltaïques représentant une puissance totale installée de 17 MWc.
  • Conseil de la filiale française d’un groupe allemand pour la rédaction et la négociation des contrats nécessaires à la construction de deux parcs éoliens.
  • Conseil d’un des plus importants fabricants d’éoliennes concernant l’exploitation de parcs dans un cadre précontentieux.
  • Conseil de l’un des plus grands producteurs mondiaux de matières plastiques, de produits chimiques et de produits pétroliers raffinés dans un contentieux contre un gestionnaire de réseau de transport de gaz naturel.
  • Conseil de plusieurs courtiers en électricité dans le cadre de médiations portant sur leur exclusion de la bourse de l’électricité.
  • Conseil d’une autorité publique dans le cadre de l’étude des fondements juridiques envisageables afin de mettre un terme à l’exploitation prolongée d’installations nucléaires de base.
  • Conseil d’une grande institution publique de coopération internationale et d’aide au développement en tant que co-chef de file d’un consortium aux fins de réaliser une étude de faisabilité d’un projet pilote d’importation d’électricité produite par des installations utilisant des sources d’énergie renouvelables situées au Maroc dans le cadre de la mise en œuvre de l’article 9 de la Directive n° 2009/28/CE du 23 avril 2009 pour la promotion des énergies renouvelables.

Classement « LEGAL 500 Paris » : Recommandé