Sébastien Canton
Associé

Sébastien Canton

Biographie

Sébastien Canton intervient depuis plus de dix ans dans le secteur de l’énergie, en particulier dans les grands projets d’infrastructure de production et de distribution d’électricité et de gaz à partir de sources d’énergie renouvelables (éolien, photovoltaïque, hydraulique et biomasse/biogaz) et de l’efficacité énergétique des bâtiments.

Il conseille et accompagne des producteurs et fournisseurs d’énergie nationaux et internationaux mais également des constructeurs et fournisseurs d’installations et d’équipements ainsi que des grands consommateurs publics et privés sur tous les aspects de leurs opérations.

Sébastien Canton a développé une expertise en matière, notamment, de rédaction et de négociation de contrats en vue de la construction et de l’exploitation d’installations de production et de distribution de gaz et d’électricité, d’audit de projets d’infrastructures dans le secteur des énergies renouvelables, de réponse aux appels d’offres organisés, entre autres, par la Commission de Régulation de l’Energie, de projets de rénovation et d’amélioration de l’efficacité énergétique des bâtiments, ainsi que de conformité dans le domaine de l’énergie et sur les questions liées aux évolutions des législations et réglementations sectorielles.

Sébastien Canton assiste également ses clients devant les juridictions judiciaires et administratives, ainsi que devant les autorités de régulation et en médiation/arbitrage.

Langues

Français, allemand et anglais

Barreaux

Paris

Formations

DEA droit comparé, Université Paris II Panthéon-Assas, 2004

DESS droit des affaires et fiscalité, Université Paris-Dauphine, 2003

LL.M. Heidelberg, 2002

Titre de juriste linguiste, ISIT, 2001

Maîtrise de droit des affaires, Université Paris XI Sceaux, 2001

Associations

Enerplan

Association Technique Energie Environnement (ATEE)

Club biogaz

France Biométhane

Référencements

Décideurs Juridiques 2025 Energie & Environnement

Droit des énergies renouvelables : Pratique réputée

Publications

2026

  • Electrification des places de parkings d’entreprises : état des lieux et perspectives

 

2025

  • Electrification des flottes de véhicules : quelles obligations ? quelles incitations ?
  • Le bail rural agrivoltaïque, outil de simplification des projets ? (pv magazine France, mars 2025, p. 26-27)

 

2023

 

2021

 

2020

  • Less is more : Du projet de « renégociation » des contrats d’achat d’électricité solaire signes avant 2011

 

2019

 

2018

  • Less is more : Le marché du solaire en France à l’aube d’un nouveau boom ?

 

2016

  • Less is more : Financement des énergies renouvelables : faux départ pour l’investissement citoyen ?
  • « Les procédures d’autorisation des projets éoliens terrestres en France », note de synthèse pour l’Office franco-allemand pour la transition énergétique (OFATE)

 

2010 -2015

  • Les nouveaux arrêtés tarifaires photovoltaïques : entre consolidation et confusion
  • Newsletter Energie / Développement durable n°1 : Le nouveau cadre réglementaire d’implantation des centrales solaires en France